Conditions générales de vente

CGV PTITZANGES

ARTICLE 1 – OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de vêtements de layette et d’accessoires tricotés à la main, réalisés avec des laines premium (ci-après dénommés « les Produits »), proposés par P’titzanges (ci-après dénommé « le Vendeur ») à ses Clients.

ARTICLE 2 – PRODUITS

Les Produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site [P’tizanges.fr]

Nature Artisanale : Le Vendeur informe le Client que les Produits étant réalisés entièrement à la main, de légères variations (taille, couleur, tension du tricot) peuvent exister entre le Produit livré et la photographie présentée sur le Site. Ces variations, inhérentes au processus artisanal, ne sauraient constituer un défaut de conformité.

  • Fils de laine Premium : Les matières utilisées (composition exacte du fil de laine, entretien) sont détaillées sur la fiche produit ainsi que sur l’onglet Entretien en fin de page d’accueil (avec vidéo explicative de l’entretien) et doivent être respectées par le Client pour garantir la durabilité du vêtement.

ARTICLE 3 – PRIX

Les prix des Produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), hors participation aux frais de traitement et d'expédition. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le Produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

ARTICLE 4 – COMMANDE ET PAIEMENT

  1. Processus de Commande : Le Client choisit ses Produits, les ajoute à son panier, puis valide sa commande après avoir vérifié son contenu.
  2. Acceptation des CGV : La validation de la commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV, dont le Client reconnaît avoir pris connaissance.
  3. Paiement : Le paiement s'effectue comptant et en totalité au jour de la commande. Le Vendeur accepte les modes de paiement suivants : [Liste des modes de paiement acceptés].
  4. Confirmation : Le Vendeur confirmera la commande par courrier électronique.

ARTICLE 5 – DÉLAIS DE CONFECTION ET LIVRAISON

  1. Délais de Confection (si Produits sur commande) : Si le Produit est tricoté spécifiquement pour le Client (sur mesure ou sur commande), le délai de confection est clairement indiqué sur la fiche produit ou lors de la commande. Ce délai court à compter de la réception du paiement intégral.
  2. Délais de Livraison : Le Vendeur s’engage à expédier les Produits dans un délai de 12 jours ouvrés (délais de confection moyen) suivant la réception du paiement. Les délais de livraison sont ceux habituellement pratiqués par le transporteur choisi.
  3. Transfert des Risques : Les risques de perte ou d'endommagement des Produits sont transférés au Client au moment où celui-ci, ou un tiers désigné par lui, prend physiquement possession des Produits.

ARTICLE 6 – DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la réception du Produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité.

  • Exclusion (à adapter) : Ce droit ne s'applique pas aux Produits confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés (layette sur mesure, avec des initiales brodées, etc.), conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation.
  • Retour : Le Produit doit être retourné non porté, non lavé et dans son emballage d’origine. Les frais de retour restent à la charge du Client.

ARTICLE 7 – GARANTIES

Les Produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

  • Exclusion de Garantie : Sont exclus de la garantie les défauts résultant d'un mauvais entretien, d'une négligence ou d'une mauvaise utilisation du Produit (ex : lavage en machine non conforme aux indications).

ARTICLE 8 – DONNÉES PERSONNELLES

Le Vendeur s'engage à traiter les données personnelles du Client conformément à la réglementation en vigueur (RGPD). [Insérez ici un renvoi vers votre Politique de Confidentialité complète].

ARTICLE 9 – DROIT APPLICABLE ET LITIGES

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation (coordonnées à préciser). À défaut de résolution amiable, toute contestation sera portée devant les tribunaux français compétents.